Informations disponibles

Les informations de ce site web, susceptibles d’être modifiées à tout moment sans préavis, ne sont mises à disposition qu´à titre indicatif et ne présentent aucun caractère contractuel.

Propriété intellectuelle

Le présent site ainsi que les informations qui y figurent notamment les textes, les éléments téléchargeables, les programmes, les images fixes ou animées, sont protégés par les droits d’auteur. Sauf mentions contraires, tous les éléments de propriété intellectuelle, marques, noms commerciaux et logos sont notre propriété et ne peuvent être utilisés sans autorisation. Il est de votre responsabilité de respecter l’ensemble des lois applicables aux droits d’auteur.

Données nominatives

Conformément à l’article 34 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent. Pour l’exercer, l’utilisateur peut contacter l’administrateur du site via la page contact.

 La responsabilité de www.abattages-tom.fr ne pourra être engagée en cas d’inexactitude ou d’omission. Les liens externes utilisés dans ce site ont tous fait l’objet d’une demande écrite d’exploitation. Il est donc interdit de les employer sans autorisation expresse de leurs éditeurs respectifs.